Conditions générales de vente (CGV)


Les Mots de passe est une méthode élaborée par des formatrices expérimentées et diffusée par l'association CLÉS POUR LE SAVOIR. Elle est accessible en ligne, sur le site www.lesmotsdepasse.fr, sous forme de fichiers au format PDF.


La méthode LES MOTS DE PASSE est vendue en ligne au tarif de 25 € par formateur qui l’utilise à titre individuel et pour un maximum de 5 stagiaires.

  • Au-delà de 5 stagiaires, les formateurs ou les organismes de formation doivent en acheter un exemplaire par stagiaire, selon le tarif dégressif accessible sur le site www.lesmotsdepasse.fr.
  • Les organismes de formation achètent ainsi un droit d’édition (impressions papier et supports de cours numériques) adapté au nombre de stagiaires qui en bénéficieront.
  • Lorsque le nombre de bénéficiaires a été atteint, il est demandé aux formateurs et aux organismes de formation de renouveler leur achat.

L’achat en ligne est réalisé sur un site sécurisé.

  • Sauf dysfonctionnement de la liaison internet, l'achat en ligne permet de recevoir immédiatement un lien de téléchargement ainsi qu'une confirmation du règlement. Après téléchargement, aucune demande de remboursement ne sera acceptée.

L’association CLÉS POUR LE SAVOIR n’est pas assujettie à la TVA :

  • notre activité principale consiste à élaborer des outils de formation et à les mettre à la disposition du public ;
  • notre gestion et notre gouvernance sont désintéressées et aucun bénéfice n’est reversé aux membres de l'association;
  • l’association ne déduit pas la TVA de ses propres achats;
  • nos factures mentionnent : "TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts" et n’indiquent aucune TVA.

Nous vous invitons à respecter ces conditions et, si vous avez des questions, à nous contacter à l'adresse : clespourlesavoir@gmail.com.

 

Nous vous remercions de votre confiance.